Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FLEUR ROYALE THE ROYAL FLOWER
DOMAINE DE LA SOURCE SAINTE MARGUERITE, SCP

Numéro de dépôt :
4195083
Date de dépôt :
07/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2025
LA FLEUR ROYALE THE ROYAL FLOWER de DOMAINE DE LA SOURCE SAINTE MARGUERITE

Présentation de la marque LA FLEUR ROYALE THE ROYAL FLOWER

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2015 par la société DOMAINE DE LA SOURCE SAINTE MARGUERITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FLEUR ROYALE THE ROYAL FLOWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est la société DOMAINE DE LA SOURCE SAINTE MARGUERITE domicilié(e) BP1, 303 CHEMIN DU HUAT PANSARD - 83250 - LA LONDE LES MAIRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 700 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE LA SOURCE SAINTE MARGUERITE, Mme. SIGOLENE RAMECOURT domicilié(e) BP1, 303 CHEMIN DU HAUT PANSARD - 83250 - LA LONDE LES MAIRES - France.

La marque LA FLEUR ROYALE THE ROYAL FLOWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FLEUR ROYALE THE ROYAL FLOWER arrivera à expiration en date du 7 juillet 2025.

DOMAINE DE LA SOURCE SAINTE MARGUERITE a également déposé les autres marques suivantes : Château Sainte Marguerite CRU CLASSÉ DEPUIS 1955


DOMAINE DE LA SOURCE SAINTE MARGUERITE, SCP - BP1, 303 CHEMIN DU HUAT PANSARD - 83250 - LA LONDE LES MAIRES - France - SIREN 342700523


DOMAINE DE LA SOURCE SAINTE MARGUERITE, Mme. SIGOLENE RAMECOURT - BP1, 303 CHEMIN DU HAUT PANSARD - 83250 - LA LONDE LES MAIRES - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.